Déposée le 26 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOMODI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L. BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMODI domicilié(e) Lieu-dit "Les Marais", 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN (dossier no 2049236) - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 041 051 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES domicilié(e) (dossier no 2049236) - France.
La marque L. BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOMODI (Société Anonyme) - Lieu-dit "Les Marais", 38110 SAINT JEAN DE SOUDAIN (dossier no 2049236) - France - SIREN 325041051
CABINET LAVOIX SUCESSEUR DU CABINET MONNIER BREVETS, MARQUES, MODELES - (dossier no 2049236) - France
Renouvellement sans limitation le 23 mai 1995 n°2049236 - Publication au BOPI 1995-05-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25
Inscription le 28 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404910 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174222 - Publication au BOPI 1994-07-04
Inscription le 21 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241921 - Publication au BOPI 1997-08-21
Inscription le 15 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350351 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription - Transmission de propriété n°24059 - Publication au BOPI
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, fruits confits, conserves de fruits, produits à l'alcool, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glaces à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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